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Marques déposées par la société FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN
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MARGILLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARGILLAT
FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3238386
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
MARGILLAT de FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN

Présentation de la marque MARGILLAT

Déposée le 25 juillet 2003 par la société FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARGILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN domicilié(e) Rue du Ploussard - 39600 - PUPILLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 414 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MARGILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARGILLAT est expirée depuis le 25 juillet 2023.

FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes : PLOUSS'ART , FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE , BOUQUETS DE ROSEE


FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Coopérative agricole - Rue du Ploussard - 39600 - PUPILLIN - France - SIREN 778414623


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530098 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27

Vin du Jura d'appellation d'origine contrôlée.